Jean-Luc Archambault

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De: Jean-Luc ARCHAMBAULT
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2012-08-15"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000026663527(source JORF)
réintégration
23 Novembre 201223/11/2012
De: Archambault (Jean-Luc)
directeur de la réglementation et des relations extérieures (CEGETEL)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425(source JORF)
charge
28 Avril 200228/04/2002
De: Archambault (Jean-Luc)
directeur de la réglementation et des relations extérieures (Cegetel)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
Comité de l'interconnexion
JORFTEXT000000405400(source JORF)
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Archambault (Jean-Luc)
directeur de la réglementation et des relations extérieures de la société CEGETEL
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Archambault (Jean-Luc)
directeur de la réglementation et des relations extérieures de la société Cegetel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
pour la durée du mandat restant à courir jusqu'au renouvellement des membres du Conseil supérieur de la télématique
Au titre des fournisseurs de moyens télématiques
Suppléant
Remplace:M. Bernard (Alain)
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
date_debut="2000-06-01"
suppleant
JORFTEXT000000751629(source JORF)
nomination
11 Juillet 200011/07/2000
De: Jean-Luc Archambault
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:Mme Anne-Marie Colmou
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000000573946(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Archambault (Jean-Luc)
directeur à la direction générale des stratégies industrielles au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
Groupe:
Bull
conseil_administration
JORFTEXT000000369088(source JORF)
nomination
13 Septembre 199713/09/1997
De: Jean-Luc Archambault
directeur, chargé du service des industries de communication et de service
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
10 septembre 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000552756(source JORF)
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Luc Archambault
directeur, chargé du service des industries de communication et de service
Objet:
dans la limite de ses attributions concernant l'espace et au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000202181(source JORF)
délégation de signature
24 Août 199724/08/1997
De: Archambault
Objet:
dans la limite de ses attributions concernant l'espace et au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000202181(source JORF)
délégation de signature
24 Août 199724/08/1997
De: Jean-Luc Archambault
directeur, chargé du service des industries de communication et de service
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
4 juillet 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000199384(source JORF)
habilitation
06 Juillet 199706/07/1997
De: Jean-Luc Archambault
directeur du service des industries de communication et de service au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:
Société française de production et de création audiovisuelles
conseil_administration
JORFTEXT000000383762(source JORF)
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Archambault (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000381883(source JORF)
nomination
20 Février 199720/02/1997
De: Archambault (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé de l'espace
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000380205(source JORF)
nomination
10 Janvier 199710/01/1997
De: Jean-Luc Archambault
directeur du service des industries de communication et de service au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
Société française de production et de création audiovisuelles
conseil_administration
JORFTEXT000000195988(source JORF)
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Archambault (Jean-Luc)
directeur du service des industries de communication et de service
Objet:
membres de la commission consultative des services de télécommunications
personnalités qualifiées
Remplace:M. Serres (Henri)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000195524(source JORF)
nomination
06 Août 199606/08/1996
De: Archambault (Jean-Luc)
directeur à la direction générale des stratégies industrielles du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentant de l'Etat
Remplace:M. Serres (Henri)
Groupe:
Bull
conseil_administration
JORFTEXT000000549443(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Jean-Luc Archambault
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000170703(source JORF)
nomination
11 Juillet 199611/07/1996
De: Jean-Luc Archambault
directeur, chargé du service des industries de communication et de service
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
8 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000377213(source JORF)
habilitation
09 Juillet 199609/07/1996
De: Archambault (Jean-Luc)
directeur à la direction générale des stratégies industrielles du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme C.E.S.I.A. (Centre d'études des systèmes d'information des administrations)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Serres (Henri)
Groupe:
Centre d'études des systèmes d'information des administrations (CESIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000171702(source JORF)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Archambault (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Remplace:M. Serres (Henri)
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000730270(source JORF)
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Archambault (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentant de l'Etat
Remplace:M. Serres (Henri)
Groupe:
Bull
conseil_administration
JORFTEXT000000741580(source JORF)
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Jean-Luc Archambault
directeur, chargé du service des industries de communication et de service
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
23 mai 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193371(source JORF)
habilitation
25 Mai 199625/05/1996
De: Jean-Luc Archambault
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000559412(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 199602/05/1996
De: Jean-Luc Archambault
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
directeur
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
Direction à l'administration centrale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000559133(source JORF)
nomination
02 Mai 199602/05/1996
De: Jean-Luc Archambault
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Conseillers techniques
ingénieur en chef des télécommunications
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000191146(source JORF)
nomination
02 Décembre 199502/12/1995
De: Jean-Luc Archambault
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Conseillers techniques
ingénieur en chef des télécommunications
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000366652(source JORF)
nomination
18 Octobre 199418/10/1994
De: Jean-Luc Archambault
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date_debut="1994-06-15"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000365273(source JORF)
nomination
23 Juin 199423/06/1994
De: Archambault (Jean-Luc)
ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du
1er février 1992
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000164167(source JORF)
promotion
15 Mai 199315/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.